Interventions parlementaires

Truc et trucage, les voitures vaudoises volages?

Interpellation

Depuis « l’affaire Volkswagen » appelée aussi « dieselgate » aux Etats-Unis, rares sont les semaines durant lesquelles de nouvelles révélations au sujet de la fraude de constructeurs automobiles ne font pas la une des médias. Après Fiat-Chrysler, c’était au tour de Renault, puis de PSA (Citroën) et d’autres d’être soupçonnés, voire accusés, de tricher avec les règles permettant de mesurer les émissions d’oxyde d’azote (NO x ) ou encore de dioxyde de carbone (CO 2 ) qui s’avéraient être régulièrement sous-évaluées.

En ne pratiquant pas les tests en grandeur réelle, mais dans des conditions spéciales, les constructeurs sont arrivés à biaiser les résultats grâce à des logiciels placés dans les véhicules. Ces logiciels permettent de fausser les résultats lorsque les tests sont effectués hors des conditions de conduite normale, autrement dit sur des « bancs d’essai » ou en laboratoire en vue de l’homologation (technique dite du « préconditionnement »).

Cette façon de frauder les règles d’émissions de substances nuisibles ne pose pas seulement un problème légal, mais évidemment aussi un problème environnemental et de santé publique. Surtout que le parc suisse de véhicules à moteur ne cesse de croître (plus de 5,9 millions), en général, et que le nombre de voitures à moteur diesel ne cesse d’augmenter, en particulier (Suisse : 39.3% en 2016).

De ce fait, alors que dans sa communication du 17 mars dernier, le BIC annonce les effets en apparence bénéfique des mesures prônant l’utilisation des véhicules peu polluants (moins de 120g de CO 2 ), notamment sous forme de rabais sur la taxe annuelle, il est légitime de se demander dans quelle mesure cette tendance tient compte des émissions effectives des véhicules en circulation dans le canton de Vaud, plus spécifiquement des voitures à moteur diesel.

Au vu de ce qui précède, j’ai l’honneur de poser les questions suivantes au Conseil d’Etat :

  • Comment le canton a-t-il réagi aux possibles trucages des émissions d’oxyde d’azote (NOx) ou encore de dioxyde de carbone (CO2) par les constructeurs automobiles incriminés ou d’autres?
  • De quelle manière le canton s’est-il servi des études de l’International Council on Clean transportation (ICCT) étasunien ou du Joint Research Center (JRC) européen pour revoir ou adapter ses normes?
  • Quelles ont été les mesures concrètes prises par le service des automobiles et de la navigation (SAN) suite aux divers scandales révélés par les médias?
  • Quels moyens de contrôle conséquents et accrus des émissions des différents véhicules, notamment des véhicules à moteur diesel, ont été mis en place depuis septembre 2015?
  • Le SAN s’est-il donné les moyens de contrôler les taux d’émission des véhicules en situation réelle d’utilisation et non seulement sur un « banc d’essai »?
  • Dans le cas des véhicules à moteur diesel, a-t-il pris des mesures relatives aux rabais (75%) sur la taxe annuelle? Compte-t-il le faire en cas de problèmes?

Dans l’optique d’une clarification des différents points énumérés ci-dessus, je remercie par avance le Conseil d’Etat de l’attention qu’il portera à cet objet, ainsi que des suites rapides qu’il lui donnera.

Felix Stürner

Interventions parlementaires

Laver sa terre sale en famille : mais que se passe-t-il à Bioley-Orjulaz ?

On a pu l’apprendre dans le 24H du vendredi 3 février 2017, la demande d’installation d’un dispositif de lavage de terres polluées à Bioley-Orjulaz par la société Orllati tourne à la foire d’empoigne. Que ce soit entre les différentes sociétés actives dans le secteur ou entre certaines communes entre elles et avec l’Etat, voire même entre le Canton et un lanceur d’alerte, toute cette histoire prend des allures de véritable feuilleton.

Au vu des enjeux très importants ayant trait au traitement des terres polluées et de la protection des eaux, il convient de s’assurer que tout soit mis en œuvre afin que le cadre légal strict et nécessaire en la matière, tant fédéral que cantonal, soit respecté.

Nous souhaitons donc poser les questions suivantes au Conseil d’Etat :

  1. Quelles ont été les procédures d’autorisation et le traitement des potentielles oppositions par la commune de Bioley-Orjulaz ainsi que par les services du Canton ? Quel en a été le calendrier précis ?
  2. Il semblerait qu’un radier en béton ait été construit pour y déposer la machine de lavage avant que le Canton ne donne son feu vert aux opérations. Quelle appréciation en fait le Conseil d’Etat ?
  3. Le site choisi pour ces opérations se situe en zone de l’ancienne gravière de la commune en question où près de 1000 fûts de résidus résidentiels avaient été retiré entre 2003 et 2008. Ceci pour une facture finale de quelque 7 millions de francs, dont 60 % à charge de l’Etat. Comment le Conseil d’Etat juge-t-il le choix de ce site pour y traiter de nouvelles matières polluées ?
  4. Le Conseil d’Etat juge-t-il que le projet répond à l’ensemble des exigences légales tant cantonales que fédérales en la matière ? Est-il notamment conforme aux plans d’affectation en vigueur sur la zone concernée ?
  5. La séparation des matériaux inertes (DCMI) et bioactifs (DCB) est-elle garantie ?
  6. Il semblerait que le site soit à proximité d’une nappe phréatique d’importance qui alimente quelque 15’000 personnes en eau potable. Comment le Conseil d’Etat juge-t-il le risque d’infiltration et de pollution de cette nappe ? Qu’en est-il d’éventuelles zones de captage ? La qualité des eaux est-elle déjà affectée par les anciens fûts industriels mentionnés ci-dessus ? A-t-il effectué des tests ? Quels sont les résultats des dites analyses ? Est-ce conforme à la volonté affichée du Conseil d’Etat de lutter contre les micropolluants ?
  7. Le Conseil d’Etat a-t-il eu connaissance de la Convention signée entre l’entreprise Orllati et plusieurs communes concernées ? Est-elle conforme au droit en vigueur ?
  8. Le DTE collabore-t-il avec la maison Orllati sur d’autres projets? Si oui, lesquels ? Comment envisage-t-il l’avenir de ces collaborations?

Vassilis Venizelos

Interventions communales

Trinquons aux résidus

Vevey

Interpellation

Chaque année, le plan de traitement des vignes est affiché au pilier public de la ville. Le plan de traitement indique le nombre de traitements à effectuer, avec quels produits et à quelles dates. Ce plan interpelle pour plusieurs raisons. La première, c’est le nombre de traitements prévus ; une bonne dizaine au minimum. La deuxième c’est de constater que 13 produits différents sont utilisés. Et la troisième, c’est la toxicité de tous ces produits ! Sur les 13, 7 ont une toxicité avérée sur le milieu aquatique, 6 sont qualifiés de cancérigènes probables, 4 sont toxiques par inhalation et 2 sont susceptibles de nuire à la fertilité ou au fœtus. Un seul de ces produits n’a aucune toxicité connue. Sans compter que dans le plan de traitement, jusqu’à 5 produits sont appliqués en même temps. Et personne ne connaît l’effet cocktail que ces mélanges peuvent provoquer.

Une étude commandée par Greenpeace Suisse et faite par un laboratoire indépendant allemand est sortie la semaine passée. Les résultats de cette étude sont alarmants. On constate à la lecture de ce rapport que tous les vins testés en Suisse et produits en viticulture conventionnelle contiennent des produits phytosanitaires dangereux. Sans compter les produits chimiques trouvés dans les sols, parfois très ancien comme du DDT.

On peut relever le dernier scandale en date, provoqué par le fongicide « Moon Privilege » commercialisé par Bayer et utilisé en viticulture conventionnelle. Ce fongicide a occasionné l’année dernière de graves détériorations dans les vignes. Celles de Vevey ont également été touchées. Les dégâts semblent même se poursuivre cette année malgré un arrêt immédiat de son utilisation. Eh bien santé Messieurs, Dames ! De plus en plus de vigneron(ne)s suisses renoncent aux produits de synthèse, bien conscients qu’ils ont un impact négatif sur leur santé, celle des consommateurs et sur l’environnement. De plus en plus de domaines viticoles décident de passer au bio ou à la biodynamie. 40ha sur la Côte, 15ha en Lavaux et 8ha dans le Chablais sont déjà passés en culture biologique ou biodynamique. La Ville de Lausanne et son domaine de Château Rochefort à Allaman, ainsi que des vigneronnes et vignerons à Cully et Yvorne ont relevé avec succès le défi de la biodynamie, remportant même des prix pour leurs breuvages.

Tous les signaux poussent à un changement profond des pratiques viticoles, si l’on souhaite préserver les terroirs et leur environnement sur le long terme.
Alors qu’en est-il des vignes propriétés de la Ville de Vevey ? Peut-on vraiment trinquer à notre santé et à celle du vigneron(n)e lorsque l’on boit un verre de vin des « Vignes de Vevey » ?

La Ville de Vevey, signataire de l’agenda 21, se doit de montrer l’exemple et serait bien inspirée de prendre le virage d’une viticulture biologique et/ou biodynamique, plus respectueuse de l’environnement.

Nos questions à la municipalité sont donc les suivantes:
1) Quel est l’état du vignoble veveysan suite à l’utilisation du fongicide « Moon Privilege »? Quels ont été les dégâts provoqués et persistent-ils encore aujourd’hui
2) La ville a-t-elle procédé à des analyses de sols et des vins pour vérifier la présence ou l’absence de produits chimiques et phytosanitaires?
3) Si oui, peut-on nous communiquer les résultats de ces analyses?
4) Si non, la municipalité envisage-t-elle de procéder à des analyses, par qui et quand?
5) Est-il envisageable que la commune soutienne une reconversion en culture biologique ou/et biodynamique du vignoble veveysan?

Pour les Verts de Vevey
Antoine Dormond

Communiqué 2016

Gaz de schiste et autres hydrocarbures, c’est toujours NON !

Dans leur réponse à la consultation menée par le Département du territoire et de l’environnement (DTE) sur le projet de loi sur les ressources naturelles du sous-sol (LRNSS), les Verts vaudois ont réitéré leur soutien à la géothermie profonde et leur opposition déterminée à l’extraction d’hydrocarbures dans le canton.

Après analyse approfondie du projet de LRNSS, les Verts vaudois restent convaincus que le principe de cette loi et plusieurs des outils qu’elle met en place sont à saluer, car ils pourront permettre à terme le développement cadré et réfléchi dans notre canton, répondant ainsi à une de leurs demandes de longue date.

Les Verts sont par contre fermement opposés à toute extraction d’hydrocarbures dans le canton, et ont demandé dans leur réponse à la consultation l’interdiction de ces procédés. Ils ne sauraient se satisfaire d’un simple moratoire, pouvant être levé par une décision administrative.

À l’heure de l’économie verte et de la lutte contre le réchauffement climatique, c’est vers les énergies renouvelables que le canton doit se tourner, et non vers des sources polluantes et appartenant résolument au passé.

Comme déjà indiqué au début de la consultation, les Verts vaudois pourraient, s’ils ne sont pas écoutés, recourir à d’autres moyens pour proscrire à jamais l’exploitation du gaz de schiste et d’autres hydrocarbures dans notre canton.

Alberto Mocchi, président des Verts vaudois

Alexis Bally, responsable GT aménagement du territoire

Interventions parlementaires

Lutter enfin contre les pesticides toxiques pour l’environnement et les êtres humains

Interpellation au Conseil national

Le reportage de l’émission Cash Investigation sur l’impact des pesticides sur la santé et l’environnement a fait beaucoup de bruit en France et en Suisse romande et confirmé les craintes des écologistes concernant l’usage de produits toxiques dans l’agriculture. Au vu des dernières révélations de ce reportage, je pose les questions suivantes:

–       Le reportage montre qu’en France, de nombreux enfants sont soumis à des pesticides comme le Folpel via l’air ambiant. Qu’en est-il en Suisse ?

–       Le reportage montre qu’en France, la présence de nombreux pesticides a pu être décelée dans le corps d’enfants, y compris de produits toxiques dont la France a aujourd’hui interdit l’usage. Qu’en est-il en Suisse ?

–       Les journalistes de Cash Investigation ont pu établir une carte de l’exposition aux pesticides pour le territoire français. Dispose-t-on de telles informations pour la Suisse ? Si ce n’est pas le cas, pourquoi ?

–       Dispose-t-on aussi d’informations sur le degré d’exposition et son impact sur différents groupes, dont les agriculteurs ? Où en est le projet de biosurveillance humaine ?

–       Le Conseil fédéral confirme-t-il le fait que certains pesticides, dont la toxicité pour les êtres humains est avérée et dont la Suisse a interdit l’usage sur son territoire, à l’image de l’atrazine par exemple, continuent à être produits pour l’exportation par des entreprises suisses comme Syngenta, créant des dommages à l’environnement et à la santé à l’étranger ? Le Conseil fédéral trouve-t-il cette situation cohérente et éthiquement défendable ?

–       Le Conseil fédéral ne trouve-t-il rien à redire au fait que les consommateurs suisses soient vraisemblablement soumis, tout comme les consommateurs français, via les importations de produits alimentaires, à des pesticides toxiques dont l’usage a été interdit sur notre propre territoire ? Des pesticides qui ont peut-être été produits pour l’exportation par des entreprises suisses ?

–       De l’atrazine, interdite en France comme en Suisse, reste présente dans l’eau potable de certaines régions françaises. Qu’en est-il en Suisse ?

–       Les Etats-Unis et la France prévoient d’interdire l’usage du Chlorpyrifos. Quand le Conseil fédéral va-t-il en faire de même ?

–       Le Conseil fédéral peut-il assurer que le plan d’action sur les pesticides tienne compte de ces derniers développements, illustrant de manière frappante notre exposition à des produits toxiques ?

Adèle Thorens, le 17 mars 2016

Communiqué 2015

Vaud – Brésil: Catastrophe écologique ne doit pas rimer avec l’optimisation fiscale de Vale

Le Brésil connaît ces jours la plus grave crise écologique de son histoire. Un barrage minier s’est rompu, provoquant une coulée de boue à forte densité de déchets miniers qui a tout dévasté sur son passage, rendant les terres infertiles sur plusieurs centaines de kilomètres jusqu’à l’Océan et privant 200’000 personnes d’eau potable. La société responsable du drame appartient pour moitié au géant minier Vale, dont le siège international est à Saint-Prex dans le canton de Vaud. Les Verts interviennent ce jour au Grand Conseil pour témoigner leur soutien aux victimes de cette tragédie et pour s’assurer que Vale ne puisse pas profiter fiscalement de cet événement (déductions des amendes ou des dommages et intérêts payés ou à payer, par exemple).

Le Brésil connaît ces jours la plus grave catastrophe écologique de son histoire. En date du 5 novembre dernier, un barrage minier s’est rompu dans l’État de Minas Gerais, au sud-est du Brésil. Une gigantesque coulée de boue de 60 millions de litres à forte densité de déchets miniers s’est écoulée en direction de l’Océan, qu’elle a atteint samedi 21 novembre après avoir parcouru quelque 650 km en 16 jours. Près de 200 villages ont été ravagés et 200’000 personnes sont privées d’eau potable.

Le procureur de l’Etat de Minas Gérais spécialisé dans les dossiers environnementaux, Carlos Eduardo Ferreira Pinto, a déclaré à la presse: « Aucun barrage ne cède par hasard. La responsabilité de l’entreprise est pour le moment totale ». Le barrage appartient à la compagnie Samarco, détenue à parts égales par l’entreprise minière brésilienne Vale et l’anglo-australienne BHP Billiton. La compagnie s’est engagée à débourser au moins 260 millions de dollars pour réparer les dégâts environnementaux et plusieurs amendes qui se montent déjà à 175 millions de dollars lui ont été infligées par les autorités brésiliennes. Selon les premières analyse de la Deutsche Bank (source: le Monde du 18 novembre 2015), le nettoyage de la région se chiffrerait toutefois à 1 milliard de dollars. Sur son site internet, Vale indique déjà avoir pris toute une série de mesures pour tenter de limiter les conséquences de la catastrophe.

Vale a son siège international à Saint-Prex, dans le canton de Vaud. Comme on le sait depuis la médiatisation du litige fiscal l’opposant à l’administration fédérale des impôts (AFC), Vale International a développé une pratique soutenue de “rapatriement” des bénéfices effectués à l’étranger dans les pays d’activité. Au vu de ce qui précède, les Verts vaudois sont intervenus ce jour eu Grand Conseil par le biais d’une résolution demandant au Grand Conseil vaudois, comme Parlement du canton hôte de l’entreprise Vale, d’exprimer son soutien envers les populations touchées. En outre, la résolution déposée demande au Conseil d’Etat de s’assurer que le groupe Vale International ne puisse pas bénéficier fiscalement de cet événement, par exemple en “rapatriant” en Suisse les amendes ou autres dédommagements payés dans le cadre de la réparation du préjudice environnemental qui viendraient en déduction du bénéfice imposable. Une interpellation pose quant à elle des questions précises sur les aspects liés à la taxation de Vale. On s’en souvient, l’entreprise Vale International a été longtemps en litige avec le fisc concernant le montant de l’exonération dont elle bénéficiait.

Communiqué 2015, Elections fédérales 2015

Les Verts se mobilisent pour lutter contre les déchets sauvages

Du 11 au 12 septembre prochains, c’est le “Clean-up Day”, soit une journée pour se mobiliser contre les déchets sauvages dans les villes mais aussi sur nos plages, dans nos parcs et autres espaces en commun. Les Verts se mobilisent et organisent des opérations de ramassage en trois lieux du canton : à Lausanne, Yvonand et à l’embouchure de la Venoge.

Le littering est un réel problème en Suisse, patrie du propre en ordre. Pas seulement parce que les déchets jonchant le sol créent un sentiment d’insécurité et détériorent la qualité de vie, mais aussi et surtout car ils polluent certains écosystèmes, ont des conséquences graves pour les bovins qui les ingèrent, et reflètent une augmentation croissante de la production de déchets dans les phases d’usinage et de commercialisation de nombre de produits et aliments, à laquelle il est nécessaire de remédier. C’est pourquoi les Verts s’engagent, notamment :
– en soutenant l’introduction de sanctions pécuniaires à l’encontre de celles et ceux qui jettent leurs déchets n’importe où
-en soutenant l’introduction de mesures à la source, notamment auprès des commerçants et lieux de distributions d’aliments à l’emporter, en les associant aux missions de nettoyage, voire en instaurant une consigne sur les emballages jetables dont les recettes seraient affectées aux travaux de ramassage des déchets, en espérant qu’elle encourage une réduction des emballages ou l’usage de matériaux consignés
– en soutenant, dans le cadre du contre-projet à notre initiative pour une économie verte, la possibilité pour le Conseil fédéral de prendre des mesures pour réduire et mieux revaloriser les emballages.

En attendant, pour les déchets qui jonchent déjà nos rues, parcs et cours d’eau, les Verts se mobilisent et se joignent au “Clean-up Day” en organisant deux événements le 11 septembre et en participant à celui organisé à Yvonand le 12 septembre. Vous pourrez ainsi retrouver les Verts vaudois :

Le vendredi 11 septembre

Lieu : Embouchure de la Venoge à Préverenges (rdv devant l’île aux oiseaux)
Heure : dès 18h00 (suivi d’un apéritif convivial)
Organisatrices :  sections des Verts de Morges et de l’Ouest lausannois (en présence, notamment, de Tinetta Maystre et Thi Ngoc Tu Wüst, candidates au Conseil national pour les Verts et de Rebecca Joly et Pierre-Alain Jaquet, candidat-e-s Jeunes Vert-e-s au National).

Lieu : Parc du Bourget à Lausanne
Heure : de 18h-19h30 (suivi d’un barbecue)
Organisatrice : section des Verts lausannois (en présence, notamment, de Léonore Porchet et Séverine Evéquoz, candidates au Conseil national et Natacha Litzistorf, candidate à la Municipalité de Lausanne)

Le samedi 12 septembre

Lieu : Yvonand – Camping de la Menthue (chemin de la Plage)
Heure : de 8h30-12h30
Section participante : Verts du Jura – Nord vaudois (en présence notamment d’Adèle Thorens Goumaz, conseillère nationale et de Céline Ehrwein Nihan, candidate au Conseil national).